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Marques déposées par monsieur CHAVANT Yves
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CONFORTEXTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTEXTE
Monsieur CHAVANT Yves agissant au nom et pour le compte de la société CHATOLOG en cours de formation

Numéro de dépôt :
1573325
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2000

Présentation de la marque CONFORTEXTE

Déposée le 29 janvier 1990 par monsieur CHAVANT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORTEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAVANT Yves domicilié(e) 5, rue de la 3ème D.I.U.S. JEBSHEIM, 68320 MUNTZENHEIMet Monsieur REDTENBACHER Wolfgang, Römerstrasse 11/1 D-7253 RENNINGEN ALLEMAGNE FEDERALE - France.

La marque CONFORTEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTEXTE est expirée depuis le 29 janvier 2000.

CHAVANT Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATOLOG


Monsieur CHAVANT Yves agissant au nom et pour le compte de la société CHATOLOG en cours de formation - 5, rue de la 3ème D.I.U.S. JEBSHEIM, 68320 MUNTZENHEIMet Monsieur REDTENBACHER Wolfgang, Römerstrasse 11/1 D-7253 RENNINGEN ALLEMAGNE FEDERALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

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